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Désignation de nouveaux délégués à GEOMAS

Procès-Verbal du CC du 19 février 2024

Vote budget rattaché Céüze

Vote du produit GEMAPI

Tableau des délibérations conseil communautaire du 08 avril 2024

Désignation d'un nouveau délégué au SMIGIBA suite à la démission de Christiane ACANFORA

Convention de surveillance du système d'endiguement entre le Dévoluy et la CCBD

Actes de vente du Clos d'Oriol - prise en charge des frais de servitude par la CCBD

Vente de la parcelle AT 864 – commune de Veynes au profit de madame et monsieur BYTYQI Bessim et Merita - Annule et remplace la délibération De 2023/029b