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Recapitalisation SPL Buëch-Dévoluy

Décision modificative n°1 au budget principal

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

Désignation d'un secrétaire de séance

Approbation Procès-Verbal du CC du 06.11.2023

Convention de partenariat - attribution subvention ADMR 2023

Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2023-2029 (PLPDMA) et création de la Commission Consultative d'Élaboration et de Suivi du PLPDMA.

Attribution du marché pour le traitement des ordures ménagères