test rl

  • 05/04/2024
    Convention de surveillance du système d'endiguement entre le Dévoluy et la CCBD
  • 05/04/2024
    Actes de vente du Clos d'Oriol - prise en charge des frais de servitude par la CCBD
  • 05/04/2024
    Vente de la parcelle AT 864 – commune de Veynes au profit de madame et monsieur BYTYQI Bessim et Merita - Annule et remplace la délibération De 2023/029b
  • 05/04/2024
    Vente de la parcelle AT 861 – commune de Veynes au profit de monsieur Sébastien NOBLET – Annule et remplace la délibération De 2023/138
  • 05/04/2024
    Présentation des comptes administratifs 2023 du budget principal et des budgets annexes et rattachés
  • 05/04/2024
    Présentation des comptes de gestion 2023 du budget principal, des deux budgets annexes et des deux budgets rattachés
  • 05/04/2024
    Création à compter du 1er avril 2024 de 2 emplois permanents de technicien, technicien principal 1ère classe (catégorie B) à temps complet au pôle déchets environnement techniques
  • 05/04/2024
    Vente de la parcelle AT 863 – commune de Veynes au profit de monsieur Lionel THIEVENAZ – Annule et remplace la délibération De 2023/137
  • 05/04/2024
    Modification de l'organigramme de la CCBD-pôle environnement déchets travaux