test rl

Attribution du marché de réhabilitation de la déchèterie d'Aspres sur Buëch

Désignation du secrétaire de séance

Fixation du montant définitif des attributions de compensations 2024 – compétence séniors

Règlement d'implantation des points d'apport volontaire colonnes semi-enterrées et aériennes

Schéma Départemental pour l'Amélioration et l'Accessibilité des Services Aux Publics (SDAASP) 2025 – 2031

Modification du nombre de poste de vice-président et fixation de l'enveloppe globale indemnitaire ;

Signature du Contrat Social de Territoire (CST) avec le Conseil Départemental des Hautes-Alpes

Modification des tarifs de redevances de l'école des arts – modification de la délibération n°2024_68 du conseil communautaire du 17 juin 2024

Admissions en non-valeur sur les budgets rattachés SPANC et Céüze