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Convention Mon projet de Boutique avec l'association Initiative Alpes Provence
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Modification de la délibération n° De 2023/129a portant révision du RIFSEEP – Revalorisation des plafonds maximum du CIA et modalités d'attribution du CIA.
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Majoration d'amendes – Remboursement de frais d'un agent
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Notification des attributions de compensation provisoires 2025
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Instauration du compte épargne-temps
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Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire
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Autorisations Spéciales d'Absence
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Modification du règlement de fonctionnement service transport collectif accompagné pour les personnes de 60 ans et plus en perte d'autonomie et / ou en situation d'isolement
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Indemnités de fonctions du président, des vice-présidents et des délégués