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Règlement intérieur à destination des agents

Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 24 novembre 2025 et du 08 décembre 2025.

Ordre du jour conseil du 2 Février 2026

listes délibérations 08.12.2025

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Autorisation donnée au président de signer le marché de réalisation des travaux de génie civil pour l'enfouissement des P.AV.