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De56/2020 - Délégations de pouvoir aux Vice-Présidents et membres délégués au bureau. 13/08/2020 De56/2020 - Délégations de pouvoir aux Vice-Présidents et membres délégués au bureau.
De61/2020 - Indemnités de fonction des élus intercommunaux 13/08/2020 De61/2020 - Indemnités de fonction des élus intercommunaux
De60/2020 - Constitution d'une commission d'appel d'offre (CAO). 13/08/2020 De60/2020 - Constitution d’une commission d’appel d’offre (CAO).
De57/2020 - Création des commissions thématiques. 13/08/2020 De57/2020 - Création des commissions thématiques.
De62/2020 - Formations des élus intercommunaux. 13/08/2020 De62/2020 - Formations des élus intercommunaux.
De58/2020 - Désignation de représentants de la Communauté de Communes Buëch Dévoluy au sein des organismes extérieurs. 13/08/2020 De58/2020 - Désignation de représentants de la Communauté de Communes Buëch Dévoluy au sein des organismes extérieurs.
De59/2020 - Constitution d'une commission de Délégation de Services Publics (DSP). 13/08/2020 De59/2020 - Constitution d’une commission de Délégation de Services Publics (DSP).
De54/2020 - Délégation de pouvoir du Conseil vers le Président. 13/08/2020 De54/2020 - Délégation de pouvoir du Conseil vers le Président.
De55/2020 - Délégation de pouvoir du Conseil vers le bureau. 13/08/2020 De55/2020 - Délégation de pouvoir du Conseil vers le bureau.
De51/2020 - Election du Président de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy 17/07/2020 De51/2020 - Election du Président de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy
De52/2020 - Détermination du nombre de vice- Présidents et des autres membres du Bureau de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy 17/07/2020 De52/2020 - Détermination du nombre de vice- Présidents et des autres membres du Bureau de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy
De53/2020 - Election des Vice-Présidents et membres délégués au bureau. 17/07/2020 De53/2020 - Election des Vice-Présidents et membres délégués au bureau.
De27/2020 - Vote du taux de la TEOM 2020. 16/03/2020 De27/2020 - Vote du taux de la TEOM 2020.
De29/2020 - Vote du budget traitement des déchets 2020. 16/03/2020 De29/2020 - Vote du budget traitement des déchets 2020.
De36/2020 - Convention précaire avec la société L'AURENCE 16/03/2020 De36/2020 - Convention précaire avec la société L'AURENCE
De39/2020 - Approbation modification statutaire du SMIGIBA 16/03/2020 De39/2020 - Approbation modification statutaire du SMIGIBA
De34/2020 - Plateforme impression 3D 16/03/2020 De34/2020 - Plateforme impression 3D
De38/2020 - Prise d'acte du caractère infructueux de la procédure de délégation de service public domaine skiable de Ceüze 16/03/2020 De38/2020 - Prise d’acte du caractère infructueux de la procédure de délégation de service public domaine skiable de Ceüze
De33/2020 - Acquisition et requalification foncière et immobilière Clos d'Oriol 16/03/2020 De33/2020 - Acquisition et requalification foncière et immobilière Clos d'Oriol
De26/2020 - Vote des taux fiscaux 2020. 16/03/2020 De26/2020 - Vote des taux fiscaux 2020.
De24/2020 - Subvention d'équilibre du budget Principal au Budget SPANC. 16/03/2020 De24/2020 - Subvention d’équilibre du budget Principal au Budget SPANC.
De25/2020 - Subvention d'équilibre au budget CIAS. 16/03/2020 De25/2020 - Subvention d'équilibre au budget CIAS.
De40/2020 - Délégation de la compétence protection contre les inondations à la Communauté Locale de l'Eau du Drac Amont (CLEDA) 16/03/2020 De40/2020 - Délégation de la compétence protection contre les inondations à la Communauté Locale de l’Eau du Drac Amont (CLEDA)
De28/2020 - Vote du budget principal 2020. 16/03/2020 De28/2020 - Vote du budget principal 2020.
De35/2020 - Développement de l'énergie solaire photovoltaïque 16/03/2020 De35/2020 - Développement de l'énergie solaire photovoltaïque
De26/2020 - PJ Vote des taux fiscaux 2020. 16/03/2020 De26/2020 - PJ Vote des taux fiscaux 2020.
De20/2020 - Vote des Comptes Administratifs 2019 de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy. 16/03/2020 De20/2020 - Vote des Comptes Administratifs 2019 de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy.
De21/2020 - Résultats 2019. Approbation des comptes de gestion de 2019, dressés par le Trésorier. 16/03/2020 De21/2020 - Résultats 2019. Approbation des comptes de gestion de 2019, dressés par le Trésorier.
De22/2020 - Affectation de résultats du Budget Economique ZA. 16/03/2020 De22/2020 - Affectation de résultats du Budget Economique ZA.
De23/2020 - Subvention d'équilibre du Budget Principal au Budget Massif de Céüze. 16/03/2020 De23/2020 - Subvention d’équilibre du Budget Principal au Budget Massif de Céüze.
De31/2020 - Vote du budget Massif de Céüze 2020. 16/03/2020 De31/2020 - Vote du budget Massif de Céüze 2020.
De32/2020 - Vote du budget SPANC 2020. 16/03/2020 De32/2020 - Vote du budget SPANC 2020.
De30/2020 - Vote du budget Economique Zones Artisanales 2020. 16/03/2020 De30/2020 - Vote du budget Economique Zones Artisanales 2020.
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