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De19/2021 - Convention d'occupation temporaire du clos d'Oriol à l'association FESTI CORSO. 08/02/2021 De19/2021 - Convention d'occupation temporaire du clos d'Oriol à l'association FESTI CORSO.
De16/2021 - Représentant AGORA 08/02/2021 De16/2021 - Représentant AGORA
De09/2021 - Montant prévisionnel des attributions de compensation 2021 08/02/2021 De09/2021 - Montant prévisionnel des attributions de compensation 2021
De18/2021 - PJ 08/02/2021 De18/2021 - PJ
De11/2021 - Création d'un emploi permanent de catégorie B : Rédacteur Finances 08/02/2021 De11/2021 - Création d’un emploi permanent de catégorie B : Rédacteur Finances
De15/2021 - PJ 08/02/2021 De15/2021 - PJ
De14/2021 - Résultat de la consultation n° 2020-11 bis 08/02/2021 De14/2021 - Résultat de la consultation n° 2020-11 bis
De13/2021 - Contrat tripartite entre CITEO, VALORPLAST et la communauté de communes Buëch-Dévoluy pour la prise en charge des coûts de surtri 08/02/2021 De13/2021 - Contrat tripartite entre CITEO, VALORPLAST et la communauté de communes Buëch-Dévoluy pour la prise en charge des coûts de surtri
De15/2021 - Contrat d'objectifs avec la Région pour la prévention, le tri des déchets et l'économie circulaire 08/02/2021 De15/2021 - Contrat d’objectifs avec la Région pour la prévention, le tri des déchets et l’économie circulaire
De10/2021 - Création d'un emploi permanent de catégorie B : Rédacteur RH 08/01/2021 De10/2021 - Création d’un emploi permanent de catégorie B : Rédacteur RH
De135/2020 - Demandes de subvention de fonctionnement pour l'édition du train touristique "Le Veyn'Art" en 2021 et plan de financement. 28/12/2020 De135/2020 - Demandes de subvention de fonctionnement pour l'édition du train touristique "Le Veyn'Art" en 2021 et plan de financement.
De127/2020 - Création d'un emploi permanent de catégorie B – adjoint du patrimoine 28/12/2020 De127/2020 - Création d’un emploi permanent de catégorie B – adjoint du patrimoine
De134/2020 - Amorçage de la plateforme impression 3D – Demande de financement LEADER 28/12/2020 De134/2020 - Amorçage de la plateforme impression 3D – Demande de financement LEADER
De133/2020 - Acquisition Clos d'Oriol – Demande de financement CRET 2 28/12/2020 De133/2020 - Acquisition Clos d’Oriol – Demande de financement CRET 2
De120/2020 - Compétence mobilité : procédure de transfert 28/12/2020 De120/2020 - Compétence mobilité : procédure de transfert
De124/2020 - Décision modificative au Budget Général 28/12/2020 De124/2020 - Décision modificative au Budget Général
De122/2020 - Avenant n°2 à la convention relative à la transmission des actes soumis au contrôle de légalité 28/12/2020 De122/2020 - Avenant n°2 à la convention relative à la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
De143/2020 - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt pour le recrutement d'un conseiller numérique 28/12/2020 De143/2020 - Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt pour le recrutement d’un conseiller numérique
De119/2020 - Constitution d'un groupe de travail sur les statuts de la CCBD 28/12/2020 De119/2020 - Constitution d’un groupe de travail sur les statuts de la CCBD
De132/2020 - Contrat Régional d'Equilibre Territorial 2019-2021 : avenant à la Convention 28/12/2020 De132/2020 - Contrat Régional d’Equilibre Territorial 2019-2021 : avenant à la Convention
De118/2020 - Election des membres de chaque commission thématique 28/12/2020 De118/2020 - Election des membres de chaque commission thématique
De114 /2020 - Création de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 28/12/2020 De114 /2020 - Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
De125/2020 - Décision modificative au Budget Traitement OM 28/12/2020 De125/2020 - Décision modificative au Budget Traitement OM
De137/2020 - Ecole d'arts : demande de subvention de fonctionnement au Département des Hautes-Alpes pour l'année 2021 28/12/2020 De137/2020 - Ecole d’arts : demande de subvention de fonctionnement au Département des Hautes-Alpes pour l’année 2021
De113/2020 - Détermination du lieu de la prochaine séance du conseil communautaire 28/12/2020 De113/2020 - Détermination du lieu de la prochaine séance du conseil communautaire
De140/2020 - Marché de prestations de service pour le traitement des OM, des refus issus des déchèteries et des emballages 28/12/2020 De140/2020 - Marché de prestations de service pour le traitement des OM, des refus issus des déchèteries et des emballages
De121/2020 - Adhésion au service mutualisé de Délégué à la Protection des données du CDG05 28/12/2020 De121/2020 - Adhésion au service mutualisé de Délégué à la Protection des données du CDG05
De131/2020 - Conventions de transfert de Comptes Epargne-Temps 28/12/2020 De131/2020 - Conventions de transfert de Comptes Epargne-Temps
De126/2020 - Remboursement au Président d'achat fait sur Internet pour les besoins de la collectivité 28/12/2020 De126/2020 - Remboursement au Président d’achat fait sur Internet pour les besoins de la collectivité
De142/2020 - Demande de subvention pour la Mission Prévention de la délinquance auprès du Département 28/12/2020 De142/2020 - Demande de subvention pour la Mission Prévention de la délinquance auprès du Département
De139/2020 - Convention de Période d'Adaptation en Entreprise (PAE) entre Défense mobilité et la CCBD 28/12/2020 De139/2020 - Convention de Période d’Adaptation en Entreprise (PAE) entre Défense mobilité et la CCBD
De129/2020 - Adhésion au contrat cadre de prestations sociales 2020 mis en place par le CDG05. Chèques déjeuner 28/12/2020 De129/2020 - Adhésion au contrat cadre de prestations sociales 2020 mis en place par le CDG05. Chèques déjeuner
De130/2020 - Attribution de chèques déjeuner pour les contrats de courte durée 28/12/2020 De130/2020 - Attribution de chèques déjeuner pour les contrats de courte durée
De136/2020 - Financement des toilettes extérieures PMR du jardin de l'écomusée du cheminot veynois 28/12/2020 De136/2020 - Financement des toilettes extérieures PMR du jardin de l’écomusée du cheminot veynois
De141/2020 - Demande de subvention pour la Mission Prévention de la délinquance auprès du STEMO 28/12/2020 De141/2020 - Demande de subvention pour la Mission Prévention de la délinquance auprès du STEMO
De138/2020 - Ecole d'arts – demande de subvention au département dans le cadre des appels à projet 28/12/2020 De138/2020 - Ecole d'arts – demande de subvention au département dans le cadre des appels à projet
De116/2020 - Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité 28/12/2020 De116/2020 - Création de la commission intercommunale pour l’accessibilité
De117/2020 - Débat sur l'instauration d'un pacte de gouvernance 28/12/2020 De117/2020 - Débat sur l’instauration d’un pacte de gouvernance
De123/2020 - Convention de location de logements pour les sapeurs-pompiers saisonniers avec la commune du Dévoluy 28/12/2020 De123/2020 - Convention de location de logements pour les sapeurs-pompiers saisonniers avec la commune du Dévoluy
De128/2020 - Recrutement d'une personne en contrat d'apprentissage 28/12/2020 De128/2020 - Recrutement d’une personne en contrat d’apprentissage
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