Documents

Retrouvez ici tous les documents officiels relatifs aux bureaux et conseils communautaires et autres documents édités par la collectivité. 

 

  • 13/08/2020
    De56/2020 - Délégations de pouvoir aux Vice-Présidents et membres délégués au bureau.
  • 13/08/2020
    De61/2020 - Indemnités de fonction des élus intercommunaux
  • 13/08/2020
    De60/2020 - Constitution d'une commission d'appel d'offre (CAO).
  • 13/08/2020
    De57/2020 - Création des commissions thématiques.
  • 13/08/2020
    De62/2020 - Formations des élus intercommunaux.
  • 13/08/2020
    De58/2020 - Désignation de représentants de la Communauté de Communes Buëch Dévoluy au sein des organismes extérieurs.
  • 13/08/2020
    De59/2020 - Constitution d'une commission de Délégation de Services Publics (DSP).
  • 13/08/2020
    De54/2020 - Délégation de pouvoir du Conseil vers le Président.
  • 13/08/2020
    De55/2020 - Délégation de pouvoir du Conseil vers le bureau.
  • 17/07/2020
    De51/2020 - Election du Président de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy
  • 17/07/2020
    De52/2020 - Détermination du nombre de vice- Présidents et des autres membres du Bureau de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy
  • 17/07/2020
    De53/2020 - Election des Vice-Présidents et membres délégués au bureau.
  • 16/03/2020
    De27/2020 - Vote du taux de la TEOM 2020.
  • 16/03/2020
    De29/2020 - Vote du budget traitement des déchets 2020.
  • 16/03/2020
    De36/2020 - Convention précaire avec la société L'AURENCE
  • 16/03/2020
    De39/2020 - Approbation modification statutaire du SMIGIBA
  • 16/03/2020
    De34/2020 - Plateforme impression 3D
  • 16/03/2020
    De38/2020 - Prise d'acte du caractère infructueux de la procédure de délégation de service public domaine skiable de Ceüze
  • 16/03/2020
    De33/2020 - Acquisition et requalification foncière et immobilière Clos d'Oriol
  • 16/03/2020
    De26/2020 - Vote des taux fiscaux 2020.
  • 16/03/2020
    De24/2020 - Subvention d'équilibre du budget Principal au Budget SPANC.
  • 16/03/2020
    De25/2020 - Subvention d'équilibre au budget CIAS.
  • 16/03/2020
    De40/2020 - Délégation de la compétence protection contre les inondations à la Communauté Locale de l'Eau du Drac Amont (CLEDA)
  • 16/03/2020
    De28/2020 - Vote du budget principal 2020.
  • 16/03/2020
    De35/2020 - Développement de l'énergie solaire photovoltaïque
  • 16/03/2020
    De26/2020 - PJ Vote des taux fiscaux 2020.
  • 16/03/2020
    De20/2020 - Vote des Comptes Administratifs 2019 de la Communauté de communes Buëch-Dévoluy.
  • 16/03/2020
    De21/2020 - Résultats 2019. Approbation des comptes de gestion de 2019, dressés par le Trésorier.
  • 16/03/2020
    De22/2020 - Affectation de résultats du Budget Economique ZA.
  • 16/03/2020
    De23/2020 - Subvention d'équilibre du Budget Principal au Budget Massif de Céüze.
  • 16/03/2020
    De31/2020 - Vote du budget Massif de Céüze 2020.
  • 16/03/2020
    De32/2020 - Vote du budget SPANC 2020.
  • 16/03/2020
    De30/2020 - Vote du budget Economique Zones Artisanales 2020.