Documents

Retrouvez ici tous les documents officiels relatifs aux bureaux et conseils communautaires et autres documents édités par la collectivité. 

 

  • 28/12/2020
    De115/2020 - Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs et proposition de commissaires membres
  • 19/11/2020
    De101/2020 - Modification règlement et tarification du Service Public d'Assainissement Non Collectif
  • 19/11/2020
    De108/2020 - Représentant à l'Office Intercommunal de Tourisme
  • 19/11/2020
    De95/2020 - Création d'un poste permanent de Puéricultrice de classe supérieure.
  • 19/11/2020
    De94/2020 - Modification délibération 52/2018 : Création d'un poste permanent d'Attaché Principal
  • 19/11/2020
    De107/2020 - Partenariat avec le master GTDM du Pôle Universitaire de Gap autour du développement de Céüze.
  • 19/11/2020
    De99/2020 - Création d'un poste permanent d'agent d'accueil France services Dévoluy
  • 19/11/2020
    De103/2020 - Représentants actions femmes
  • 19/11/2020
    De104/2020 - Mise en place de la prime exceptionnelle pour les agents particulièrement mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire
  • 19/11/2020
    De105/2020 - Instauration d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les services techniques.
  • 19/11/2020
    De98/2020 - Suppression et Création de postes Ecole d'Arts
  • 19/11/2020
    De102/2020 - Représentant au conseil d'administration du Collège François Mitterrand à Veynes
  • 19/11/2020
    De97/2020 - Modification délibération 94/2017 : Création de 4 postes à la micro-crèche d'Aspres-Sur-Buëch
  • 19/11/2020
    De106/2020 - Partenariat entre le CER d'Aspres sur Buëch et le service tourisme de la CCBD
  • 19/11/2020
    De100/2020 - Finances. Décision modificative au Budget Traitement OM.
  • 19/11/2020
    De96/2020 - Demande de subvention à la Société d'Editeurs et Auteurs de Musique. Création d'une partothèque
  • 07/10/2020
    De78/2020 - Mise en place du RIFSEEP. Annule et remplace la délibération 2019/48.
  • 07/10/2020
    De70/2020 - Régime des heures complémentaires et supplémentaires des agents d'enseignement artistique
  • 07/10/2020
    De74/2020 - Composition de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP).
  • 07/10/2020
    De68/2020 - Modalités du travail à distance
  • 07/10/2020
    De66/2020 - Gestion du personnel – service petite enfance. Création de 5 postes : Agent social.
  • 07/10/2020
    De65/2020 - Finances. Décision modificative au Budget Economique ZA.
  • 07/10/2020
    De76/2020 - Appel à Projet « relance des sports de nature » et demande de subvention afférente
  • 07/10/2020
    De80/2020 - Convention avec la compagnie Le Pas de l'Oiseau.
  • 07/10/2020
    De73/2020 - Composition de la Commission d'Appel d'Offres (CAO).
  • 07/10/2020
    De64/2020 - Finances. Décision modificative au Budget Traitement OM.
  • 07/10/2020
    De69/2020 - Conventions d'utilisation de médiathèques communales
  • 07/10/2020
    De79/2020 - Convention d'occupation temporaire en forêt domaniale.
  • 07/10/2020
    De75/2020 - Désignation des membres au conseil d'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS).
  • 07/10/2020
    De72/2020 - Adoption du règlement intérieur de la CCBD.
  • 07/10/2020
    De67/2020 - Création d'un emploi permanent de technicien informatique.
  • 07/10/2020
    De77/2020 - Demande LEADER pour le lancement de l'activité impression 3D – GAL Gapençais.
  • 07/10/2020
    De71/2020 - Emplois non titulaires pour l'année scolaire 2020/2021 de l'école d'art.
  • 30/09/2020
    De84/2020 - Finances. Décision modificative au Budget Economique ZA.
  • 30/09/2020
    De88/2020 - Economie. Location Atelier de Levage.
  • 30/09/2020
    De89/2020 - Election de représentants au sein d'organismes extérieurs.
  • 30/09/2020
    De86/2020 - Acquisition foncière Veynes - ZAE Gustave Eiffel
  • 30/09/2020
    De85/2020 - Acquisition foncière au Clos d'Oriol - Veynes
  • 30/09/2020
    De87/2020 - Modalités de l'aide aux familles pour le transport scolaire
  • 07/09/2020
    De63/2020 - Finances. Décision modificative au Budget Principal.