Documents

Retrouvez ici tous les documents officiels relatifs aux bureaux et conseils communautaires et autres documents édités par la collectivité. 

 

  • 08/02/2021
    De19/2021 - Convention d'occupation temporaire du clos d'Oriol à l'association FESTI CORSO.
  • 08/02/2021
    De16/2021 - Représentant AGORA
  • 08/02/2021
    De09/2021 - Montant prévisionnel des attributions de compensation 2021
  • 08/02/2021
    De18/2021 - PJ
  • 08/02/2021
    De11/2021 - Création d'un emploi permanent de catégorie B : Rédacteur Finances
  • 08/02/2021
    De15/2021 - PJ
  • 08/02/2021
    De14/2021 - Résultat de la consultation n° 2020-11 bis
  • 08/02/2021
    De13/2021 - Contrat tripartite entre CITEO, VALORPLAST et la communauté de communes Buëch-Dévoluy pour la prise en charge des coûts de surtri
  • 08/02/2021
    De15/2021 - Contrat d'objectifs avec la Région pour la prévention, le tri des déchets et l'économie circulaire
  • 08/01/2021
    De10/2021 - Création d'un emploi permanent de catégorie B : Rédacteur RH
  • 28/12/2020
    De135/2020 - Demandes de subvention de fonctionnement pour l'édition du train touristique "Le Veyn'Art" en 2021 et plan de financement.
  • 28/12/2020
    De127/2020 - Création d'un emploi permanent de catégorie B – adjoint du patrimoine
  • 28/12/2020
    De134/2020 - Amorçage de la plateforme impression 3D – Demande de financement LEADER
  • 28/12/2020
    De133/2020 - Acquisition Clos d'Oriol – Demande de financement CRET 2
  • 28/12/2020
    De120/2020 - Compétence mobilité : procédure de transfert
  • 28/12/2020
    De124/2020 - Décision modificative au Budget Général
  • 28/12/2020
    De122/2020 - Avenant n°2 à la convention relative à la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • 28/12/2020
    De143/2020 - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt pour le recrutement d'un conseiller numérique
  • 28/12/2020
    De119/2020 - Constitution d'un groupe de travail sur les statuts de la CCBD
  • 28/12/2020
    De132/2020 - Contrat Régional d'Equilibre Territorial 2019-2021 : avenant à la Convention
  • 28/12/2020
    De118/2020 - Election des membres de chaque commission thématique
  • 28/12/2020
    De114 /2020 - Création de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
  • 28/12/2020
    De125/2020 - Décision modificative au Budget Traitement OM
  • 28/12/2020
    De137/2020 - Ecole d'arts : demande de subvention de fonctionnement au Département des Hautes-Alpes pour l'année 2021
  • 28/12/2020
    De113/2020 - Détermination du lieu de la prochaine séance du conseil communautaire
  • 28/12/2020
    De140/2020 - Marché de prestations de service pour le traitement des OM, des refus issus des déchèteries et des emballages
  • 28/12/2020
    De121/2020 - Adhésion au service mutualisé de Délégué à la Protection des données du CDG05
  • 28/12/2020
    De131/2020 - Conventions de transfert de Comptes Epargne-Temps
  • 28/12/2020
    De126/2020 - Remboursement au Président d'achat fait sur Internet pour les besoins de la collectivité
  • 28/12/2020
    De142/2020 - Demande de subvention pour la Mission Prévention de la délinquance auprès du Département
  • 28/12/2020
    De139/2020 - Convention de Période d'Adaptation en Entreprise (PAE) entre Défense mobilité et la CCBD
  • 28/12/2020
    De129/2020 - Adhésion au contrat cadre de prestations sociales 2020 mis en place par le CDG05. Chèques déjeuner
  • 28/12/2020
    De130/2020 - Attribution de chèques déjeuner pour les contrats de courte durée
  • 28/12/2020
    De136/2020 - Financement des toilettes extérieures PMR du jardin de l'écomusée du cheminot veynois
  • 28/12/2020
    De141/2020 - Demande de subvention pour la Mission Prévention de la délinquance auprès du STEMO
  • 28/12/2020
    De138/2020 - Ecole d'arts – demande de subvention au département dans le cadre des appels à projet
  • 28/12/2020
    De116/2020 - Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité
  • 28/12/2020
    De117/2020 - Débat sur l'instauration d'un pacte de gouvernance
  • 28/12/2020
    De123/2020 - Convention de location de logements pour les sapeurs-pompiers saisonniers avec la commune du Dévoluy
  • 28/12/2020
    De128/2020 - Recrutement d'une personne en contrat d'apprentissage