Documents
Retrouvez ici tous les documents officiels relatifs aux bureaux et conseils communautaires et autres documents édités par la collectivité.
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De108/2021 - Aides transports scolaires année 2021/2022
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De109/2021 - Résiliation du lot n°11 Electricité : marché de réhabilitation déchèterie de Veynes
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De107/2021 - Prise en charge du Compte Personnel de Formation (CPF)
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De88/2021 - Création d'un emploi permanent d'éducateur de jeunes enfants – modification du tableau des emplois
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De91/2021 - Gratuités accordées pour des voyageurs du Veyn'Art en 2021
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De94/2021 - Fixation des droits d'inscription de l'école des arts pour l'année scolaire 2021-2022
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De92/2021 - Gratuité des droits d'entrée de l'écomusée du cheminot veynois
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De90/2021 - Convention programme ACTEE AMI SEQUOIA Session 2
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De96/2021 - Approbation de la candidature Espace Valléen 2021-2027.
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De93/2021 - Veyn'Art 2021 : fixation des tarifs de vente des paniers repas
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De85/2021 - Admission en non-valeur d'une créance sur le budget Traitement OM.
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De84/2021 - Protocole d'engagement du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE).
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De86/2021 - Suppression d'un emploi permanent d'adjoint technique principal de 1ère classe
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De89/2021 - Suppression de deux emplois permanents de catégorie B : rédacteur et rédacteur principal 2ème classe
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De87/2021 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique au service des déchets
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De95/2021 - Modalités de choix du nom du nouveau bâtiment de la CCBD
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De62/2021 - Fixation du montant des loyers des bureaux locatifs du bâtiment de la Méretière
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De76/2021 - Contrat de projet, création d'un emploi non permanent de catégorie C : Conseiller numérique.
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De71/2021 - Création d'un emploi non permanent d'agent d'accueil dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences, (PEC CUI-CAE)
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De80/2021 - Marché travaux de réhabilitation de la déchèterie du Boutariq sur la commune de Veynes
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De81/2021 - Location Atelier de Levage : fixation des tarifs
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De67b/2021 - Rachat de part sociales CEPAC.
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De67a/2021 - Rachat de part sociales CEPAC.
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De69/2021 - Cotisations et participations 2021
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De74/2021 - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint administratif au secrétariat du pôle administratif
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De65/2021 - Marché : Réaménagement de l'ancienne MAPAD La Mèretière. –Avenant n°1 – SARL AILLIAUD – Lot n°9
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De66/2021 - Convention d'adhésion au programme Petites villes de Demain
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De82a/2021 - Taxe de Séjour, modalités d'application à compter du 1er janvier 2022
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De78a/2021 - Contrats risques statutaires
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De79/2021 - Règlement intérieur des services techniques
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De67/2021 - Rachat de part sociales CEPAC.
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De70/2021 - Création d'un emploi non permanent de chargé de projet petites villes de demain.
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De82/2021 - Location Atelier de Levage : fixation des tarifs
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De68/2021 - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2021
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De64/2021 - Marché : Réaménagement de l'ancienne MAPAD La Mèretière. Avenant n°2 – SARL OCAL – Lot n° 5
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De75/2021 - Création d'un emploi permanent de catégorie B : animateur - éducateur de prévention
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De78/2021 - Participation à la consultation sur les risques statutaires
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De81A/2021 - Location Atelier de Levage : fixation des tarifs
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De63/2021 - Règlement intérieur d'utilisation du bâtiment de la Méretière
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De77/2021 - Création de deux emplois permanents de catégorie B pour le service Finances
