Documents
Retrouvez ici tous les documents officiels relatifs aux bureaux et conseils communautaires et autres documents édités par la collectivité.
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De122/2021 - Compétence aménagement espace
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De121/2021 - Modification des statuts de la CCBD
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De124/2021 - Compétence Environnement Energies
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De123/2021 - Compétence locale commerce
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De122/2021.PJ1 - Compétence aménagement espace
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De134/2021 - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité service petite enfance
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De129/2021 - Règlement d'attribution des subventions aux associations et constitutions d'un groupe de travail
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De125/2021 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence Politique du logement et du cadre de vie
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De131/2021 - Bail de location professionnel de la maison de l'entreprise au SMIGIBA
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De127/2021 - Définition de l'intérêt communautaire
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De121/2021 - Modification des statuts de la CCBD
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De139/2021 - Attribution du lot n°11 Electricité de la déchèterie du Boutariq
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De136/2021 - Créatin de deux emplois non permanents saisonniers d'adjoint techniques affectés au service déchets
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De121/2021.PJ - Modification des statuts de la CCBD
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De138/2021 - Attribution d'une subvention à l'association des jeunes agriculteurs
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De133/2021 - Création de 7 emplois saisonniers au service petite enfance
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De126/2021 - Compétence équipement culturels sportifs d'intérêt communautaire
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De122/2021.PJ2 - Compétence aménagement espace
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De135/2021 - Création de deux emplois permanents d'agent social à temps complet - service séniors
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De140/2021 - Convention Topoguide de randonnées pédestres avec les Offices du Tourisme
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De132/2021 - Création d'un emploi permanent d'agent social à temps complet - service petite enfance
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De128/2021 - Définition des zones d'activités transférées à la CCBD
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De117a/2021 - Choix du nom du nouveau bâtiement de la CCBD
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De116 - Topoguides randonnées
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De106/2021 - Modification délibération 93/2018 : recrutement d'un agent contractuel
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De114/2021 - Approbation candidature espace valléens 2021-2027
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De115/2021 - Approbation candidature espace valléens 2021-2027
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De112/2021 - Approbation du schéma de développement des énergies renouvelables
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De103/2021 - Création de deux emplois permanents d'agents sociaux à temps complets
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De100a/2021 - Transfert de la compétence GEMAPI au SMIGIBA sur le versant du Buëch
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De113/2021 - Demande de financement pour le Projet Leader "une démarche inclusive à l'école des arts
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De100b/2021 - Approbation du pacte décisionnel et financier avec le SMIGIBA
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De117/2021 - Choix du nom du nouveau bâtiment de la CCBD
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De116/2021 - Vente de topo-guides à l'office du tourisme
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De102/2021 - Attribution de subventions 2021 aux associations
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De105/2021- Création d'un emploi permanent d'agent de développement des sentiers et de randonnées
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De110/2021 - Convention UGAP - Location longue durée (LLD) de véhicules particuliers et utilitaires légers
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De104a/2021 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet
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De101/2021 - Décision modificative n°1 : Budget principal et décision modificative n°1 - Budget annexe traitement
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De111/2021 - Convention constitutive d'un groupement de commandes publiques pour la gestion publique du centre d'enfouissement du Beynon
