Documents

De08/2022 - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement dans la limite des 1/4 des crédits ouverts en 2021 jusqu'à l'adoption des budgets

De12/2022 - Election d'un délégué titulaire et d'un suppléant pour la commune de Manteyer pour le conseil syndical du SCOT

De07/2022 - Versement des attributions de compensations provisoires dans l'attente des conclusions de la CLECT

De11/2022 - Don d'un tableau

De10/2022 - Don de piano

De13/2022 - Projet de convention de màd financière avant acquisition de terrain à M. Bonnardel Cyril pour l'aire de covoiturage au Boutariq

De09/2022 - Proposition de mutuelle à l'échelle de l'intercommunalité

De04/2022 - Renouvellement convention lieu d'accueil Enfant Parents (LAEP)

De02/2022 - Convention MSA CEJ Grandir en milieu rural

De01/2022 - Convention avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA)

De03/2022 - Renouvellement convention Relais Petite Enfance

De06/2022 - Avenant n°1 contrat CITEO barème F

De05/2022 - Renouvellement de la convention aux programmes de collecte des déchets de l'agrofourniture avec ADIVALOR et candidature à appel à projet

Nullam tincidunt

De142b/2021 - Subvention d'équilibre au budget du CIAS

De147/2021 - Révision du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) annule et remplace la délibération 2020/78

De156/2021.PJ - Règlement d'implantation des points d'apports volontaires

De154b/2021 - Suppression de deux emplois permanents d'assistant de conservation du patrimoine de 1ère et 2ème classe

De151/2021 - Recrutement d'agents contractuels en remplacement d'agents momentanément indisponibles

De148/2021 - Organisation du temps de travail - 1607 heures

De158/2021.PJ - Contrat de Relance et de Transition Ecologique

De160/2021 - Attribution de marché fourniture et livraison repas en crèche

De149/2021.PJ - Contrat d'assurance des risques statutaires

De145/2021.PJ - Approbation du plan pluriannuel d'actions du SMIGIBA

De144b/2021 - Décision Modificative n°1 au Budget annexe Economique

De146/2021 - Création d'une commission mobilité

De153b/2021 - Création de quatre emplois non permanents : accroissement temporaire d'activité au Pôle Environnement Déchets et Bâtiements

De150/2021 - Création d'un Comité Social Territorial commune entre la collectivité et le CIAS

De159/2021 - Fermeture du domaine skiable de Céüze pour la saison d'hiver de 2021-2022

De155b/2021 - Suppression d'un emploi permanent de rédacteur principal 1ère classe

De156/2021 - Règlement d'implantation des points d'apports volontaires

De157/2021 - Zone Gustave EIffel - Acquisition des parcelles AR-184, AR-190P et AR-488P sur la commune de Veynes

De145/2021 - Approbation du plan pluriannuel d'actions du SMIGIBA

De143b/2021 - Décision modificative n°2 au budget principal

De158/2021 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique

De152/2021 - Création de deux emplois non permanents : accroissement temporaire d'activité à l'Ecole des Arts

De149/2021 - Contrat d'assurance des risques statutaires

De122/2021.PJ3 - Compétence aménagement espace

De137/2021 - Mise en place du temps partiel dans la collectivité

De130/2021 - Attribution du marché des assurances