Documents Bureau Communautaire

Signature de l'avenant n°1 au lot n°1 Terrassement et Réseaux du au marché public Réhabilitation de la déchetterie d'Aspres-sur-Buëch – Procédure adaptée

Convention avec les centres musicaux ruraux (CMR) pour la mise à disposition d'un DUMiste

Avenant n°2 au lot n°1 « Plomberie », du marché de travaux « Travaux de rénovation des gîtes forestiers »

Admission en non-valeur : créances irrécouvrables et créances éteintes sur le budget traitement des déchets

Avenant n°1 au lot n°1 « Plomberie », du marché de travaux « Travaux de rénovation des gîtes forestiers »

Avenant n°1 au lot n°4 « Toiture », du marché de travaux « Travaux de rénovation des gîtes forestiers »

Acquisition de deux copieurs et souscription d'un contrat de maintenance sur 5 ans

Attribution du marché de réhabilitation de la déchèterie d'Aspres sur Buëch

Attribution du marché des assurances

Attribution marché de prestation nettoyage des bâtiments et de la vitrerie de la Mèretière

Marché de travaux d'installation d'une turbine hydroélectrique sur le site d'Agnielles - lot 1

Marché subséquent de l'électricité avec Engie, précision suite remarque préfecture

Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG 05

Convention d'adhésion au service santé au travail du CDG 05

Convention annuelle avec l'espace culturel de Chaillol

Acquisition d'un véhicule de marque IVECO de 7t

Attribution marché "Equipements photovoltataïques des maisons forestières Retrouvance".

Attribution du marché de prestations de service pour l'entretie anuel des itinéraires de randonnée pédestre et VTT (2024-2026)

: Attribution marché fourniture et livraison des repas pour les crèches.

Réalisation d'une étude de préalable au transfert de la compétence eau potable/assainissement

Convention "REZO POUCE" avec Mobicoop

Ordre du jour B.C. du 25 septembre 2023

Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation au Clos d'Oriol suite à une erreur matérielle dans la présentation de l'offre

Attribution du marché des navettes du Dévoluy pour l'hiver 2023-2024

Ordre du jour B.C. du 31 juillet 2023

Tableau des délibérations du B.C du 20 juin 2023

Contrat de mise à disposition d'une solution de prévention, d'exploitation et de traçabilité des déchets pour les trois décheteries pour une durée de 48 mois

Ordre du jour - Bureau communautaire du 10 mai 2023

Annule et remplace la délibération n°2022139 : Attribution marché fournitures et livraison de repas pour les crèches

Attribution du marché "mission de mapitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de bâtiement pour la réalisation d'espaces à vocation économique au Clos d'oriol sur la commune de Veynes

Attibution du marché de prestations de services pour "étude de faisabilité pour la valorisation de l'ensoleillement des bâtiments et parkings sur le territoire du Buëch-Dévoluy"

Convention d'objectifs et de Financements avec la CAF "Prestation de Services Jeunes"